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Arrêtés de circulation
Réglementation de la circulation des véhicules à moteur sur les chemin de montagne - Complément
RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES A MOTEUR SUR LE CHEMINS DE MONTAGNE COMPLÉMENT
Le Maire de la Commune de ST JEAN D’AULPS,
Vu l’arrêté municipal en date du 16 septembre 1996 réglementant la circulation des véhicules à moteur sur les chemins de montagne de ST JEAN D’AULPS,
Considérant qu’il y a lieu de compléter ledit arrêté, concernant principalement la période estivale,
Considérant que le tourisme pédestre doit être préservé, sur l’ensemble des itinéraires de montagne, de toute (...)
Réglementation de la circulation sur le chemin communal de Graydon
COMMUNE DE SAINT JEAN D’AULPSRÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LE CHEMIN COMMUNAL DE GRAYDON
Nous, Maire de la Commune de ST JEAN D’AULPS,
Vu les articles 131-1 et suivants du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l’article R 225 du décret n°58-217 du 15 décembre 1958 relatif à la Police de la Circulation Routière,
Vu les risques d’avalanches durant la saison d’hiver,
Considérant qu’il importe, dans l’intérêt de la sécurité de la circulation de réglementer la circulation des véhicules et des (...)