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Arrêtés de stationnement
Réglementation du stationnement aux abords du collège
COMMUNE DE SAINT-JEAN-D’AULPS
RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT AUX ABORDS DU COLLÈGE
Nous, Maire de la Commune de SAINT-JEAN-D’AULPS,
Vu l’article L 131-3 du Code de la Route et notamment son article R 225,
Vu l’arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié,
Considérant qu’il convient de réglementer le stationnement des véhicules aux abords du Collège, soit devant l’escalier côté petit portail et devant le préau, pour des raisons de sécurités et (...)
Réglementation du stationnement face à l’immeuble le plein soleil
COMMUNE DE SAINT JEAN d’AULPS
RÉGLEMENTATION du STATIONNEMENT FACE à l’immeuble le PLEIN SOLEIL
Nous, Maire de la Commune de SAINT JEAN d’AULPS,
Vu les articles 131-1 et suivants du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l’article R 225 du décret n°58-1217 du 15 décembre 1958 relatif à la Police de la Circulation routière,
Compte-tenu du stationnement répétitif constaté sur le CV n°1 dit plan du milieu, a proximité immédiate du carrefour avec le CD 293 allant à l’abbaye,
Considérant qu’il importe, (...)
Réglementation du stationnement sur la CV n°7 au Bas Thex
COMMUNE DE SAINT JEAN D’AULPS
RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LA VC N°07 AU BAS THEX
Nous, Maire de le Commune de ST JEAN D’AULPS,
Vu l’article L 131-3 du Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Considérant qu’il importe dans l’intérêt et la commodité de la sécurité de la circulation réglementer le stationnement des véhicules empruntant la VC n°7 dit sur la fiche au village du Bas Thex,
ARRÊTONS
Article 1er :
Le stationnement est strictement interdit le (...)
Réglementation du stationnement sur la place du collège
COMMUNE DE SAINT JEAN D’AULPS
RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR PLACE DU COLLÈGE
Nous, Maire de la Commune de SAINT-JEAN-D’AULPS,
Vu l’article L 131-1 du Code de la Route et notamment son article R 225,
Vu l’arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié,
Considérant qu’il convient de réglementer le stationnement des véhicules sur la place du Collège, afin de permettre les manœuvres des cars de ramassage scolaire.
ARRÊTONS
Article 1er :
A compter du 03 (...)
Réglementation du stationnement sur la RD293 - Secteur de La Grande Terche
COMMUNE DE SAINT JEAN D’AULPSREGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LA RD 293-SECTEUR DE LA GRANDE TERCHE
Nous, Maires de la Commune de ST JEAN D’AULPS,
Vu les articles 131-1 et suivants du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l’article R 225 du décret n°58-217 du 15 décembre 1958 relatif à la Police de Circulation Routière,
Considérant qu’il importe, dans l’intérêt de la Commodité et de la sécurité de la circulation de réglementer le stationnement dans le secteur de la station de LA GRANDE TERCHE. (...)
Réglementation du stationnement sur le CV n°11 de La Moussière
COMMUNE DE SAINT JEAN D’AULPS
RÉGLEMENTATION du STATIONNEMENT sur le CV N°11 de La Moussière
Nous, Maire de la Commune de ST JEAN D’AULPS,
Vu les articles 131-1 et suivants du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l’article R 225 du décret n°58-217 du 15 décembre 1958 relatif à la Police de la Circulation routière.
Compte-tenu du stationnement répétitif constaté sur le CV N°11 dit de La Moussière, à proximité immédiate du restaurant "L’ABREUVOIR" ,
Considérant qu’il importe, dans l’intérêt de la (...)
Réglementation du stationnement sur le CV n°6 - Village du Bas Thex
COMMUNE DE SAINT JEAN D’AULPSREGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR CV N°6 VILLAGE DU BAS THEX
Nous, Maires de la Commune de ST JEAN D’AULPS,
Vu les articles 131-1 et suivants du Code des Collectivités Territoriales,
VU l’article R 225 du décret n°58-217 du 15 décembre 1958 relatif à la Police de la Circulation routière,
Considérant qu’il importe, dans l’intérêt de la commodité et de la sécurité de la circulation réglementer le stationnement sur le CV N°6 au BAS THEX, ARRETONS
Article 1 :
Il est (...)
Réglementation du stationnement sur le parking communal de la salle polyvalente
COMMUNE DE SAINT-JEAN-d’AULPSRÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LE PARKING COMMUNAL DE LA SALLE POLYVALENTE
Nous, Maire de la Commune de SAINT-JEAN-d’AULPS,
VU l’article L 131-3 du Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Considérant qu’il importe dans l’intérêt de la commodité et de la sécurité de la circulation de réglementer le stationnement des véhicules sur le parking communal de la Salle Polyvalente, ARRÊTONS
Article 1er : Le stationnement est (...)
Réglementation du stationnement sur le parking communal place d’Essert la Pierre
COMMUNE DE SAINT-JEAN-d’AULPSRÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LE PARKING COMMUNAL PLACE D’ESSERT LA PIERRE
Nous, Maire de la Commune de SAINT-JEAN-d’AULPS,
VU l’article L 131-3 du Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Considérant qu’il importe dans l’intérêt de la commodité et de la sécurité de la circulation de réglementer le stationnement des véhicules sur le parking communal place d’Essert la Pierre, ARRETONS
Article 1er : Le stationnement est (...)
Réglementation du stationnement sur le parking communal place de l’église
COMMUNE DE SAINT-JEAN-d’AULPSRÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LE PARKING COMMUNAL PLACE DE L’ÉGLISE
Nous, Maire de la Commune de SAINT-JEAN-d’AULPS,
VU l’article L 131-3 du Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Considérant qu’il importe dans l’intérêt de la commodité et de la sécurité de la circulation de réglementer le stationnement des véhicules sur le parking communal place de l’Église, ARRETONS
Article 1er : Le stationnement est limité à 2 jours (...)
Réglementation du stationnement sur le parking communal place de la Moussière
COMMUNE DE SAINT-JEAN-d’AULPSRÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LE PARKING COMMUNAL PLACE DE LA MOUSSIERE
Nous, Maire de la Commune de SAINT-JEAN-d’AULPS,
VU l’article L 131-3 du Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Considérant qu’il importe dans l’intérêt de la commodité et de la sécurité de la circulation de réglementer le stationnement des véhicules sur le parking communal place de La Moussière, ARRÊTONS
Article 1er : Le stationnement est limité à (...)
Réglementation du stationnement sur les parking communaux de la station de la Grande Terche
COMMUNE DE SAINT JEAN D’AULPSRÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LES PARKINGS COMMUNAUX DE LA STATION DE LA GRANDE TERCHE.
Nous, Maire de la Commune de SAINT JEAN D’AULPS,
Vu l’article L 131-3 Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Considérant qu’il importe dans l’intérêt de la commodité et de la sécurité de la circulation de réglementer le stationnement des véhicules sur les parkings communaux de la Station de LA GRANDE TERCHE , afin de faciliter le (...)